top of page
Mentions légales
Carma Médium

Siège social
Tél. : 06 69 97 63 58
E.Mail : contact@carma-medium.com

Siret
Afin d’éviter toute utilisation frauduleuse, le numéro d’immatriculation vous sera communiqué sur demande écrite, par mail.​

​Code activité
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
 

Collecte de données personnelles
​Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant.
Ce droit peut être exercé auprès de Carma Médium en nous contactant et en justifiant de son identité par mail à : contact@carma-medium.com
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Carma Médium s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.
 

Propriété intellectuelle
L’intégralité de ce site est protégé par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de Carma Médium.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de Carma Médium, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Carma Médium.

Responsabilité de Carma Médium
​Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de Carma Médium. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de Carma Médium ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au site.
​​

Hébergement
​OVH
140 quai Sartel
59000 ROUBAIX
Tél. : 08 99 70 17 61
Siret : 424 761 419 00045
Forme juridique : SARL
Capital social : 7 622,00 €
Code activité : 721Z - Conseil en systèmes informatiques
bottom of page